Journée européenne des fondations – 1er octobre 2015

En écho à la journée européenne des fondations célébrée depuis 4 ans par de nombreuses fondations européennes, la première journée des fondations en France est organisée le 1er octobre 2015, à l’initiative du Centre Français des Fonds et Fondations.   L’objectif est de mettre en avant une fois par an l’apport des fondations en faveur de la solidarité et de l’intérêt général. A travers les événements organisés par les fondations (portes ouvertes, remise de prix…), la…

Read More

Responsabilité sociétale : un guide à l’usage des associations – 23 septembre 2015

A l’approche de la COP21, le Comité 21, réseau d’acteur engagé dans la mise en œuvre du développement durable édite un guide pour aider les associations à mettre en œuvre en leur sein une stratégie de responsabilité sociétale. Quelles soient petites ou de grande taille, les associations trouvent dans ce guide les questions à se poser, des témoignages, des exemples de bonnes pratiques, des outils et une liste d’organismes qui peuvent les soutenir dans leur…

Read More

Crowdfunding : où en est-on ? – 17 septembre 2015

L’association Finance Participative France publie son baromètre du crowdfunding pour le deuxième semestre 2015. A partir des données fournies par 22 plateformes de don avec ou sans récompense, il ressort que les dons collectés sur les six premiers mois de 2015 s’élèvent à 23,7 millions d’euros (contre 19,1 l’année précédente). Sur ces 23,7 millions d’euros, 20 millions d’euros concernent des dons avec récompenses et 3,7 millions d’euros sans récompense. Ainsi, le montant moyen de la…

Read More

Retour sur quelques points de fiscalité – 5 août 2015

La Direction générale des finances publiques publie au Bulletin Officiel des Impôts des précisions concernant le mécénat des entreprises. Est rappelé la sanction encourue par les organismes délivrant des reçus alors qu’ils ne rentrent pas dans les critères de l’article 238 bis du code général des impôts (amende de 25% des sommes indumment mentionnées dans le reçu). Pour mémoire, cet article liste les conditions dans lequel un don peut être défiscalisé pour une entreprise, notamment…

Read More

Devenir fondation reconnue d’utilité publique : une démarche simplifiée pour les fondations disposant de la personnalité morale – 23 juillet 2015

Dans la continuité de la loi du 31 juillet 2014 sur l’économie sociale et solidaire qui avait simplifié le changement de statut pour une association reconnue d’utilité publique souhaitant devenir fondation reconnue d’utilité publique, il est désormais possible pour toute fondation dotée de la personnalité morale de se transformer en fondation reconnue d’utilité publique sans donner lieu à sa dissolution ni à la création de la nouvelle entité. La transformation est décidée par la fondation…

Read More

Appel à la générosité du public vs appel public à la générosité : qu’est-ce que cela change ? – 23 juillet 2015

Dans le cadre de la simplification administrative pour les associations et les fondations, l’ordonnance n°2015-904 du 23 juillet 2015 apporte une modification concernant l’appel à la générosité du public (AGP). Auparavant, toute structure souhaitant lancer une campagne de levée de fonds auprès du public au niveau national (public important sans lien pré-établi) et quel que soit le moyen emprunté (collecte sur la voie publique, affichage, presse, internet…) devait adresser à la préfecture une déclaration préalable…

Read More

Vers un nouveau compte d’emploi des ressources ? – 21 juillet 2015

A la suite des travaux initiés par le Centre Français des Fonds et Fondations, la Cour des comptes s’est penchée sur le compte d’emploi des ressources (CER) censé éclairer le donateur sur l’emploi de son don et rapidement devenu le cauchemar des organismes faisant appel à la générosité du public (AGP) à l’heure de clore leurs comptes annuels. La Cour des comptes part de trois constats : – Le règlement comptable de 2008, qui a…

Read More

Un nouveau bureau pour l’Association Française des Fundraisers – 28 juin 2015

L’Assemblée générale de l’Association Française des Fundraisers qui s’est tenue le 27 mai 2015 a renouvelé les mandats de Xavier Delattre, Rodolphe Gouin et Catherine Vialle et acueille trois nouveaux administrateurs : Nathalie Bousseau de la Fondation Ecole Centrale Paris, Nathalie Levallois de Sciences Po Paris et Roland Raymond de la Fondation Apprentis d’Auteuil. Le Conseil d’Administration qui a suivi l’Assemblée génbérale a élu le Bureau de l’association : Xavier Delattre, Président ; Emmanuel Perrin,…

Read More

Un nouveau président pour le Centre Français des Fonds et Fondations – 22 juin 2015

Le conseil d’administration du Centre Français des Fonds et Fondations réuni le 29 juin 2015 a élu un nouveau président : Benoît Miribel. Il succède à Francis Charhon, Directeur général de la Fondation de France, qui a présidé l’association pendant 13 ans. Francis Charhon est nommé Président d’Honneur. Fort d’une riche expérience dans l’action humanitaire, Benoît Miribel exerce actuellement les fonctions de Directeur général de la Fondation Mérieux. Il est également depuis juin 2013 Président…

Read More
1 22 23 24 25